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équipement des Forces
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CONDITIONS GENERALES DE VENTE
BIENVENUE
Chers Clients, Chères Clientes,
t24web.com vous souhaite la bienvenue sur son site,
les conditons de vente ci-après régissent la relation de t24web.com - Prim evere Sàrl au capital de 7623 euros RC86B301 68100 Mulhouse avec ses clients Particuliers, Collectivités Territoriales et Administrations, pour toutes commandes passées sur son site de vente à distance d'équipements des Forces.
--adresse--
PRIMEVERE Sàrl
t24web.com
BP. 6
68210 HAGENBACH - France
Tél. 03 89 25 97 42
mail : contact@t24web.com
L A COMMANDE
Nous nous engageons à accepter votre commande dans les termes des présentes conditions générales de vente.
Nous vous prions de noter que nous répondrons à votre commande dans la limite de nos stocks disponibles.
Le module du suivi de vos commandes accessible par le bouton "Suivi cde", vous donne accès à vos commandes, la zone "Suivi de commande" est remplie par notre plateforme d'expéditions quelques heures après votre commande, pour vous informer de l'état d'avancement de votre ordre. Nos moyens informatiques valent pour preuve du contenu des informations que vous aurez saisie au moment de votre commande. Après avoir valider la page sécurisée, un écran de confirmation reprenant tous les éléments de votre commande est à IMPRIMER, ce qui vous permettra d''avoir toutes les informations pour le suivi de vos commandes (NOM - PRENOM - TELEPHONE - N° DE COMMANDE.
Nous nous réservons le droit d'annuler toute commande venant d'un client qui ne pourrait pas justifier de la propriété de son moyen de paiement ou d'une adresse correspondante. Toutes vos commandes sont prises en compte par une équipe compétante, pour vous permettre de profiter rapidement des articles dont vous avez besoin.
L E S PRIX
Les prix sont indiqués en Euros toutes taxes comprises, hors frais de port. Les prix indiqués sur le site Internet t24web.com sont susceptibles d'évoluer à tous moments à la baisse ou à la hausse, suivant nos opérations ponctuelles appliquées sur le site Internet t24web.com. Toutes commandes faites avec d'autres supports ou directement en magasin ne peuvent pas prendre en compte obligatoirement les prix pratiqués sur le site Internet t24web.com. Les frais de port se calculent sur la page panier au moment où vous remplissez la boîte de dialogue "zone de livraison".
Nous nous réservons le droit de modifier nos prix à tout moment, à la hausse ou à la baisse suivant l'évolution des prix des matières premières ou des coûts salariaux. Les prix dont vous bénéficiez sont ceux du moment de validation des articles commandés sur le site t24web.com.
L E PAIEMENT
Le prix est exigible à la commande, sauf administrations et crédits délégués. Nous nous réservons le droit de modifier nos prix à tout moment, à la hausse ou à la baisse suivant l'évolution des prix des matières premières ou des couts salariaux. Toute comande sera livrée au prix indiqué au moment de la validation de celle-ci sur notre site t24web.com.
Après avoir valider la page "Panier" vous accédez à la page sécurisée SSL où toutes les informations que vous saisirez pour la bonne destination de votre commande, seront cryptées et ne circuleront pas en clair sur Internet.
Vous pouvez choisir le paiement sur la page sécurisée :
CB, (VISA ou EUROCARD)
MANDAT ADMINISTRATIF (réservé aux Collectivités Territoriales et Administrations) à nous expédier par fax - mail - courrier le bon de commande que vous imprimerez revetu du tampon et de la signature et la qualité de la personne résponsble de la commande.
VIREMENT BANCAIRE, nous vous communiquerons notre RIB / IBAN par mail
LIVRAISON DE VOS COMMANDES
La livraison des produits commandés est faite par colis remis contre signature. Nos colis sont pris en charge par la Poste, nous nous réservons le droit de livrer certains articles sensibles uniquement à des adresses professionnelles. Les marchandises voyagent toujours au risque du client. Aucun prix n'est à payer à nos transporteurs à livraison de votre colis. Nous ne sommes pas responsable d'indications erronnées que vous auriez pu saisir qui pourraient mettre en cause le bien allé de la livraison.
DISCRETION
Confiormément à l'article 27 de la Loi numéro 78-17 du 06 janvier 1978, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un accès de rectification ou de suppression aux données vous concernant auprès de nos services et dans les conditions prévues par l'article 34 dela dite Loi. Toutes les informations que vous communiquez sont transmises cryptées par SSL. Pour préserver votre vie privée notre société ne communique aucune information sur ces clients, ni gratuitement ni pour contrepartie à des tiers.
RETRACTATION
Vous avez sept jours à compter de la réception de votre colis pour échanger ou demander le remboursement de certain article, qui doit être renvoyé sans avoir été porté ni modifié dans l'emballage d'origine, toutefois aucun échange ne pourra être accepté sur des articles que nous fabriquons spécialement pour vous, soit sur mesures ou avec des options qui modifient l'article de base proposé.
INFORMATIONS LEGALES
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Toutefois, l'établissement d'un lien vers notre site Internet peut être autorisé aux conditions que cette page apparaisse sous notre adresse et que les sites opérant des liens vers cette adresse, diffusent des informations et des images en conformité avec l'ordre public et les bonnes m?urs. Les conditions, de commercialisation de nos produits sur Internet, retenues valables, sont celles du moment de la validation de votre commande.
DUREE
Les présentes conditions s'appliquent pendant toute la durée de mise en ligne de nos services
INTEGRALITE
Dans l'hypothèse où l'une des clauses du présent contract serait nulle et non avenue par un changement de législation, de règlement ou par décision de justice, cela ne saurait en aucun cas affecter la validité et le respect des présentes conditions de vente.
ARCHIVAGE
L'archivage des bons de commandes et des factures est effectué sur support fiable pour correspondre à une copie fidèle et durable conformément à l'article 1348 du code civil.
Nous sommes fiers de vous compter parmi nos clients et nous vous remercions de votre confiance.
Nous remercions toutes les personnes et les organismes privés et public qui ont permis la mise en ligne du site t24web.com.